30/12/2007

Armille Brohé (2810 et 011107)

Enquête évoquée sur le plateau de "L'info confidentielle Match" sur RTL/TVI le 28 octobre 2007 et publiée dans Paris Match (Belgique), le 1er novembre 2007.

 

Maladies professionnelles, accidents de travail... Plus vieux vous serez, moins vous toucherez

 

photos%20papa%20016Originaire d’un milieu modeste, Armille Brohé a commencé sa vie professionnelle à l’âge de 13 ans. A la fin des années 1950, il est devenu apprenti dans une boucherie. Plus tard, il travaillera dans le secteur de la construction, puis il s’engagera à l’armée, avant de se recycler dans le transport international, pour finir sa carrière professionnelle dans une usine de la région liégeoise. Quarante années de labeur, deux accidents du travail et une accumulation de tâches pénibles et lourdes (pousser, porter au-delà du raisonnable…) qui lui ont complètement déglingué le squelette. Pour le dédommager d’avoir « usé » son corps au travail, Armille a été reconnu par le Fonds des maladies professionnelles qui lui verse une indemnité mensuelle. « Le jour de mes 65 ans, pour la seule et mauvaise raison que je vais devenir pensionné, cette indemnité va passer de 632 euros… à 148 euros ! Une perte sèche de presque 500 euros ! 75 % de diminution, vous vous rendez compte ? » a dénoncé Armille, ce dimanche sur le plateau de « L’info confidentielle Match ». Il nous en dit plus sur un sujet qui, hélas !, concerne plus de quarante mille personnes en Belgique.

 

 

De la terrasse de son petit appartement à Blankenberge, Armille bénéficie d’une vue imprenable sur le port de plaisance et, souvent, il se laisse aller à regarder les bateaux qui vont et viennent. Un plaisir simple que ce Borain de 62 ans partage avec Christine. « Nous sommes mariés depuis trente-deux ans et nous nous aimons encore », témoigne fièrement cette dernière en nous servant une jatte. Comme bien d’autres pensionnés, Christine et Armille ont choisi de s’installer définitivement à la Côte. « Ce doit être lié à l’iode. En tous cas, l’air de la mer fait un bien fou à Armille. Depuis qu’on vit ici, ses douleurs sont devenues plus supportables et il prend moins de médicaments. Tout ce dont mon homme souffre, vous savez, ce sont les séquelles de ce qu’il a enduré pendant ses années de travail. A force, ils me l’ont usé ! », résume notre hôtesse.

 

« Usé ». Ce mot, Armille ne l’entend pas pour la première fois. « Dernièrement, un docteur qui examinait mes articulation l’a encore utilisé. Mais un de ses confrères avait déjà dit cela de moi quand je n’avais que 29 ans ! Dès cette époque, j’aurais pu me résigner, devenir un assisté, arrêter de travailler. Mais je n’ai jamais voulu d’une vie pareille, pas respect pour la société, pour ma famille et encore plus pour moi.».

 

Question devenue iconoclaste dans ce monde de plus en plus libéral où l’on nous répète à longueur de négociations politiques qu’il faudra travailler de plus en plus longtemps : comment peut-on être déjà usé par le boulot à 29 ans ? « Il suffit de faire comme moi. Commencer à travailler trop jeune et accumuler une série de travaux à haute pénibilité », reprend Armille.

 

Et cet homme « usé » de nous raconter une carrière professionnelle faite d’expériences et d’apprentissages très divers : « Je suis un enfant de l’immédiate après-guerre. Ce que je sais, je l’ai appris sur le tas. Pas à l’école, mais dans le monde du travail, dès l’âge de 13 ans. Pourtant, j’étais un bon élève en première gréco-latine et, l’année précédente, en primaire, j’étais sorti premier des concours cantonaux. Mes profs m’encourageaient, j’avais de bonnes chances de réussite, mais mes parents voulaient que j’apprenne un métier. Mon père était lui-même ouvrier dans une usine et sa vie n’était pas facile. Ancien prisonnier de guerre, il en avait conservé des séquelles. Dans notre famille, il aurait été inimaginable que l’on me laisse encore des années à l’école. Je devais rapporter quelque chose à la maison ! Bref, on ne m’a pas demandé mon avis et on m’a déclaré apprenti dans une boucherie. J’ai fait mon premier pas dans la vie active le 7 mars 1959. Fin janvier, je venais de fêter mon 13e anniversaire. L’abattoir se situait à 200 mètres de la boucherie ; je portais des quartiers de viande comme si j’étais un adulte ; des charges de 50, 60 voire 80 kilos. Ce n’est évidemment pas très bon pour le dos d’un gosse en pleine croissance. Tout cela pour rapporter 20 francs à la maison en fin de semaine. Et vous savez quoi ? Plus tard, j’ai appris que ces années-là ne compteraient jamais pour ma pension... Au moins, j’aurai contribué à l’enrichissement d’un artisan ! ».

 

Après deux ans d’« apprentissage », changement d’orientation. « C’était encore une idée de mes parents : désormais, je travaillerais dans le bâtiment. Comme mon frère cadet », explique Armille. « En fait, papa et maman s’étaient rendus compte qu’un manœuvre rapportait plus qu’un apprenti boucher. 7,25 francs l’heure, vous imaginez ! Point de vue « dos » et « articulations », je ne gagnais pas au change. Mais cela, je ne l’ai compris vraiment que bien des années plus tard. ».

 

A 18 ans, désirant voler de ses propres ailes, Armille signe pour une carrière militaire : il devient bientôt conducteur de chars et de camions. « J’étais caserné en Allemagne, tout allait bien. J’aimais bien cette vie. ». Mais, quatre ans plus tard, un pépin de santé l’incite à revenir vers le civil.

 

« Il suffit d’ajouter « militaire » à un mot pour lui faire perdre sa signification. Ainsi, la justice militaire n’est pas la justice, la médecine militaire n’est pas la médecine », disait Georges Clemenceau. Inévitablement, la suite de l’histoire d’Armille fait penser à cette citation : « Un jour, un dentiste militaire a estimé qu’il fallait m’arracher deux dents. Lorsque ce fut fait, je n’ai pu bénéficier du temps de repos réglementaire. Au contraire, j’ai passé une journée complète dans un froid de canard à conduire un char. Et donc, cela s’est infecté. A l’infirmerie militaire, plutôt que de me prescrire des antibiotiques, on m’a gavé d’antidouleurs et d’anti-inflammatoires. Et cela, pendant des semaines ! Il y a des jours où c’était supportable, d’autres où j’avais le visage gonflé et, de toute manière, la plupart du temps, je crevais de mal. Ils ont laissé la situation se dégrader à tel point que cela a débouché sur des problèmes neurologiques graves et permanents (maux de tête, début de paralysie faciale...) dont je paie encore les conséquences aujourd’hui ».

 

A 23 ans, c’est un homme déjà diminué qui quitte l’armée. «J’avais des douleurs permanentes à la tête et au bras gauche. Avec des moments de crise. J’ai traîné cela pendant dix ans avec un traitement médicamenteux continu. Toutefois, je ne me suis jamais arrêté de travailler. J’ai conduit des camions pour diverses sociétés. En 1974, un neurochirurgien de Louvain m’a dit qu’il pouvait tenter une opération avec 50 % de chances que celle-ci mette fin à cette souffrance persistante. J’ai pris le risque. Je suis sorti du bloc opératoire avec le bras gauche paralysé. Le médecin conseil de la mutuelle estimait que ma carrière était terminée... Ma femme m’a quitté. Je n’avais pas 30 ans et tout semblait s’arrêter ! J’aurais pu être un assisté jusqu’à la fin de mes jours. Ma fierté ne pouvait l’accepter. J’ai quitté le Borinage. Je me suis installé dans la région d’Amay où j’ai rencontré Christine. Après deux ans de rééducation de mon bras, j’ai retrouvé du travail.»

Armille conduira alors le camion du dépositaire liégeois d’une marque de bière : «Je portais des fûts, des casiers de limonade et d’eau dans les cafés. C’est à cette époque que j’ai commencé à souffrir du dos ; et cela ne s’est pas arrangé dans les années suivantes, quand j’ai fait l’international pour un autre patron. Là, il s’agissait de conduire et de décharger des sacs de quartz pesant 50 kg dans divers pays. Quand j’ai été fatigué de ce boulot, je suis rentré dans une usine qui fabriquait  des électrodes pour les fours sidérurgiques. C’était un travail très dur et insalubre et, là aussi, j’avais beaucoup d’efforts physiques à fournir et à une cadence de dément...».

 

En 1988, le médecin du travail conseille à Armille de passer des examens pour vérifier l’état de son dos et, le cas échéant, se faire reconnaître une maladie professionnelle. «Celle-ci m’a été reconnue à hauteur de 24 %. En 1993, une demande d’aggravation a fait monter ce taux de maladie professionnelle reconnue à 38 %. Il faut dire que, dans l’intervalle, j’avais été hospitalisé à plusieurs reprises. Je souffrais de douleurs de plus en plus insupportables qui m’ont valu plusieurs traitements de choc. Aujourd’hui encore, j’ai mal à la tête mais beaucoup moins depuis que j’habite à la mer.»

 

Malgré tous ses problèmes de santé, Armille ne s’est jamais arrêté de travailler. «A l’usine, je n’ai pas bénéficié, comme mes médecins le recommandaient, d’un boulot vraiment léger, mais j’ai tenu bon jusqu’à la fermeture pour cause de faillite, fin 1999.» A ce moment, Armille jette le gant. Plus l’envie, plus la force d’encore chercher du travail ailleurs. Prépensionné, il continue à percevoir l’indemnité pour maladie professionnelle qui lui avait été accordée en 1988.

 

Fini le travail, mais les problèmes de santé, eux, sont encore là et ils s’amplifient avec le temps : «Je souffre toujours du dos et des articulations», explique-t-il. «Je suis obligé de prendre des antidouleurs tous les jours. Voici deux mois, après un scanner, un docteur m’a dit que j’avais « un dos en fromage de gruyère ». Il s’abîmait, même en ne faisant plus rien ! La faculté m’a proposé de me visser des plaques sur la colonne mais moi, j’ai dit non. Tant que mes jambes ne flancheront pas, je resterai comme je suis. Dans peu de temps, je devrai aussi être opéré à l’épaule pour mes problèmes d’articulation... Mais je prends chaque jour comme il vient, positivement, en ayant appris à me moquer de cette douleur qui est toujours présente».

 

Bientôt Armille aura 65 ans et il relèvera administrativement d’un nouveau statut : «Officiellement, je serai retraité.». Une bonne nouvelle ? Pas vraiment. «En fait, je serai juste un peu plus vieux, sans doute un peu plus fragile et, pour le reste, je compte bien garder mon regard positif sur l’existence... La seule chose qui va changer, c’est que j’aurai moins d’argent pour vivre!»

 

Récemment, une lettre du Fonds des maladies professionnelles a effectivement informé Armille des dispositions légales limitant le cumul d’une indemnité pour maladie professionnelle avec une pension de retraite ou de survie. «On va me ponctionner plus de 75 % de mon indemnité de maladie professionnelle pour la seule et mauvaise raison que je vais avoir 65 ans. Du jour au lendemain, je ne recevrai plus 632,67 euros mensuellement, mais 148,77 euros. Je ne comprends pas le sens de cette mesure : il est évident qu’en vieillissant, mes problèmes de santé – notamment ceux causés par mes années d’activité professionnelle – risquent de s’aggraver. Par conséquent, mes frais médicaux seront toujours plus importants. La maladie professionnelle va m’accompagner jusqu’à la fin de mon existence, je ne vois vraiment pas au nom de quoi une partie plus que substantielle de mon indemnité devrait fondre en cours de route. Je trouve qu’on se fiche vraiment de la g... des personnes âgées dans ce pays.»

 

«Armille Brohé a tout à fait raison de s’indigner. Plus de 42 000 personnes vivent la même injustice que lui en Belgique », explique le président de la F.g.t.b. Liège-Huy-Waremme, Marc Goblet. «L’indemnité pour maladie professionnelle est une réparation pour un préjudice subi : il n’y a, bien entendu, aucun fondement éthique ou moral qui serait de nature à justifier sa réduction soudaine lorsqu’une personne devient pensionnée. On mène une bataille juridique contre cette ineptie. Et contre une autre aussi puisque, depuis 1983, un même principe de limitation de cumul a été introduit par le gouvernement en ce qui concerne les indemnités d’accident de travail. S’il le faut, en dernier recours, nos avocats iront jusqu’à saisir de ce problème la cour européenne de justice », tonne Marc Goblet.

 

Un petit peu d’histoire : la limitation du cumul entre une pension de retraite et une indemnité pour maladie professionnelle a été instaurée par un arrêté royal du 13 janvier 1983. C’était l’époque du gouvernement Martens-Gol, le temps de «l’austérité», des «pouvoirs spéciaux» etc... « Avant cela, il n’y avait pas de problème, les pensionnés continuaient à être indemnisés intégralement, ce qui n’était que justice», résume M. Goblet. «Et puis, il s’est agi de faire un cadeau aux employeurs, car ce sont les cotisations sociales dues par les entreprises et non pas les impôts qui financent le Fonds des maladies professionnelles. On a donc limité l’intervention et, du jour au lendemain, cela a provoqué une chute brutale de revenus pour des milliers de pensionnés en Belgique, dont beaucoup d’anciens mineurs. Notre service d’étude a calculé que depuis 1983, le Fonds – et donc les employeurs qui le financent – a économisé 1,25 milliards d’euros de par cette législation que nous contestons.».

 

Une somme énorme que la F.g.t.b. Huy-Waremme verrait bien encore aboutir, en tous cas pour partie, dans la poche de certains de ses affiliés. Comme l’explique M. Goblet, «le 27 février 2006, la Cour de cassation a déclaré illégal l’arrêté royal du 13 janvier 1983 qui instaurait la limitation d’indemnisation pour les pensionnés. Les magistrats ont constaté que le gouvernement Martens n’avait pas demandé l’avis obligatoire du Conseil d’Etat pour faire passer leur texte. Dès le mois d’avril 2006, on a donc conseillé à nos affiliés de réclamer au Fonds des maladies professionnelles ou au Fonds des accidents du travail, les indemnités non perçues depuis 1983. En réponse, le gouvernement a voté un nouveau texte le 20 juillet 2006, avec effets rétroactifs, qui reprenait les termes de l’arrêté royal de 1983.»

 

Retour à la case départ ? Pas tout à fait, estime M. Goblet : «Fin 2006, au tribunal du travail, on a assigné le Fonds des maladies professionnelles au nom de 1 600 personnes et le Fonds des accidents du travail au nom de 400 autres affiliés. Et au début de l’année, on a déposé un recours en annulation de la loi du 20 juillet 2006 devant la Cour constitutionnelle... On attend avec impatience qu’elle se prononce. Et si on n’obtient pas gain de cause devant la justice belge, on saisira la justice européenne.».

 

Le syndicat socialiste dénonce «l’injustice qui consiste à confondre une indemnité de réparation due avec un revenu de remplacement qui ne pourrait donc pas s’additionner à une pension» et il relève une «discrimination» dont sont victimes les malades et les accidentés de la vie professionnelle.

«Pensez à la tragédie de Ghislenghien», explique M. Goblet : «Un travailleur victime de cette catastrophe verra sa rente d’accident de travail limitée lors de son entrée à la pension, tandis que pour une blessure du même degré, un passant victime de l’explosion et bénéficiant d’une rente civile ne verra évidemment pas son indemnité limitée dans le temps. Il touchera la même chose jusqu’à la fin de ses jours».

Bien entendu, la F.g.t.b. conteste aussi l’aspect rétroactif de la loi de juillet 2006, venue réparer à posteriori «l’accident de travail» commis par le gouvernement Martens-Gol, il y a vingt-trois ans. Si elle obtenait gain de cause, c’est une vraie bombe qui exploserait car il faudrait considérer que, durant toute ces années, c’est de manière illégale que 1,25 milliard d’euros n’ont jamais abouti dans le portefeuille de 42 000 pensionnés «usés» par leur vie professionnelle !

 

De 38 à 20 % d’incapacité

 

Le taux d’incapacité reconnu à Armille par le Fonds des maladies professionnelles est de 38%, partagé en deux branches : 19 % d’incapacité physique et 19 % de préjudice socio-économique. Cela lui donne droit à une indemnité de 632 euros par mois. A ses 65 ans, en vertu d’une loi de 1994 qui veut que le préjudice socio-économique n’existe plus pour les pensionnés puisqu’ils ne sont plus sur le marché de l’emploi, Armille va perdre d’un coup 19 %... Toutefois, en vertu d’un arrêté royal de mai 2007, il récupérera 1 %  de «préjudice physique» à titre de «supplément d’âge». Ce qui le portera à un taux d’indemnisation de 20 %. Autre changement : ses 38 %  étaient calculés sur base de son ancien salaire... En tant que pensionné, Armille sera renvoyé vers un barème – celui créé par la loi de 1983 contestée par la F.g.t.b... Et selon ce barème, que sa pension soit grosse ou maigre, ses 20 % lui donnent droit à une indemnité de... 148,77 euros par mois. Si son état de santé s’aggrave, Armille devra se tourner vers sa mutuelle ou son syndicat qui l’aideront dans ses démarches visant à une réévaluation de son indemnité. Au Fonds des maladies professionnelles, un fonctionnaire nous précise que la durée de l’examen d’une demande est d’à peu près un an, si tout va bien...

 

 

Armille Brohé a créé un blog dont l’adresse est : http://lepourquoi.skynetblogs.be

 

02/12/2007

Enfants mort nés (14-18/10/07)

Témoignage évoqué sur le plateau de "L'info confidentielle Paris Match - RTL/TVI, le 14 octobre 2007 et dans l'hebdomadaire Paris Match Belgique, le 18 octobre 2007 

Pour eux, elle s’appelle Juliette, pour la loi, elle n’est personne

 

SPL_R_P680629-Foetus-SPLCe dimanche, les téléspectateurs de « L’info confidentielle Paris Match » ont entendu le témoignage interpellant de Valérie Antoine; l’appel à débat d’une maman sur un sujet tabou : la non-existence civile des enfants mort-nés avant un terme de 180 jours de grossesse (26 semaines). Valérie et Didier ont reçu Paris Match Belgique à leur domicile de Blégny (Liège) pour développer leur point de vue : « Pour la loi, notre enfant né trop tôt n’est pas une personne. C’est un « produit de conception », une « chose » qui ne peut avoir de nom, même pas un prénom. Nous ne l’acceptons pas. Pour nous, Juliette est notre deuxième enfant ». Co-gérants indépendants d’une agence bancaire, Valérie et Didier laissent libre cours à leur douleur. Pour qu’enfin, comme beaucoup d’autres couples dans leur cas, ils puissent un jour faire leur deuil.

 

 

Paris Match Belgique. Vous avez une façon particulière de décrire votre famille...

 

Valérie. Didier et moi, nous nous aimons depuis sept ans. Nous attendons notre troisième enfant. Nous avons un petit garçon, Maxime, né en mars 2003. Et puis, il y a Juliette, née en mars 2005, alors qu’elle n’était attendue que pour le mois de juillet. Et nous attendons avec impatience l’arrivée de Valentin, qui devrait être parmi nous en mars prochain.

 

Mais Juliette n’a jamais vu le jour…

 

 

Didier. Valérie veut dire qu’elle est « née sans vie ». En termes juridiques, Juliette est ce qu’on appelle un « enfant mort-né ». Pour nous, c’est évident, c’est une personne à part entière, l’un de nos enfants. Pour la loi, cet être humain n’a jamais existé. Valérie a mis au monde une « chose », un « truc », un « machin » sans nom. Un fœtus anonyme qui ne peut avoir de tombe. En mars 2005, l’enfant que je tenais dans mes bras avait pourtant un visage, des mains, des pieds...

 

Valérie. Cet enfant, ce bébé, je l’ai porté pendant près de 20 semaines, je l’ai senti bouger en moi. C’est une partie de moi, de nous. Il a un nom. Nous l’aimons. C’est une personne. Le législateur peut-il le comprendre ? Qui cela dérangerait que notre enfant ait une existence reconnue officiellement ?

 

C’est bien sûr le débat qu’implique votre témoignage. Mais d’abord, expliquez-nous les circonstances qui ont conduit à la naissance sans vie de cet enfant…

 

Valérie. Au moment où je portais Juliette, j’avais 36 ans. Vu cet âge, ma gynécologue – qui nous a toujours bien entourés – m’a logiquement conseillé de faire une amniocentèse. Il s’agit d’un prélèvement par ponction du liquide amniotique en vue de l’analyser.

 

Didier. Nous étions en parfait accord avec la gynécologue. Pratiqué dans un centre spécialisé, cet examen permet de détecter les problèmes chromosomiques (en particulier la trisomie 21), les maladies héréditaires liées au sexe de l’enfant ou encore les maladies du système nerveux central. On avait bien pesé les enjeux d’un tel test. Si les résultats faisaient apparaître une anomalie du caryotype fœtal, nous aurions été placés devant la décision d’un avortement thérapeutique. Nous y avions réfléchi. Nous ne nous sentions pas capables d’assumer un enfant trisomique. D’autres couples sont partisans de la vie à tout prix et nous respectons cela. L’idée n’est pas de porter un jugement de valeur.

 

Valérie. J’étais enceinte de 18 semaines quand je me suis rendue à l’hôpital Saint-Vincent de Rocourt. Très sincèrement, j’étais assez relax. Ma grossesse se passait bien. Certes, je savais que cette amniocentèse présentait un très petit risque pour l’enfant (N.d.l.r. : les spécialistes estiment en effet que 0,5 % à 1% des amniocentèses peuvent provoquer des complications, parfois des fausses couches), mais j’étais déjà passée par là, et sans la moindre difficulté, avant la naissance de mon premier enfant. La ponction s’est déroulée sans problème. Mais quand je suis rentrée chez moi, en fin d’après-midi, j’ai constaté des écoulements importants.

 

Didier. Nous sommes remontés dare-dare à l’hôpital sur les conseils d’un médecin. Arrivé dans le service des grossesses à haut risque, j’ai tout de suite compris au regard des gens qui étaient là que c’était grave. Une fissure de la poche des eaux a été diagnostiquée. Elle avait été causée par la ponction. C’est un accident extrêmement rare. On ne peut en vouloir à personne. Notre propos n’est pas de mettre en cause le médecin qui avait effectué l’amniocentèse.

 

Quel était le pronostic vital pour l’enfant ?

 

Valérie. Il n’y avait pas moyen de réparer cette fissure. On a fait une échographie, il y avait encore du liquide. Je sentais Juliette qui bougeait en moi. On m’a d’abord conseillé de rester couchée sans bouger dans l’espoir que la poche tienne comme cela. Mais cela pouvait rompre à tout moment. Après deux jours, on a fait un bilan plus clair. Il y avait très peu de chances d’arriver au bout de cette grossesse. Une infection pouvait aussi se déclarer à tout moment.

 

Didier. En fait, il y avait 90% de chances que l’enfant ne soit pas viable ou qu’il vienne au monde avec de très graves séquelles. En plus, il existait aussi un grand risque pour la vie de Valérie ! Nous avons donc beaucoup réfléchi. Nous avons parlé avec notre gynécologue et nous sommes arrivés à la conclusion que pour Maxime, pour Juliette et pour nous, il ne fallait pas s’acharner. Le conseil d’éthique de l’hôpital s’est réuni et a estimé, lui aussi, qu’une interruption de grossesse était la décision la plus sage.

 

Valérie. Vu le temps qu’avait pris notre propre décision et celui dont le comité d’éthique avait eu besoin, une bonne semaine s’était encore écoulée. Finalement, j’étais dans la 19e semaine quand il a fallu programmer l’intervention. Une question m’obsédait. Qu’allait devenir le corps de Juliette ? A l’hôpital, une assistante sociale nous a dit que notre enfant pouvait être enterré dans un endroit spécifique au cimetière de Juprelle. Nous sommes allés voir le cimetière alors que le bébé bougeait encore dans mon ventre. Je ne sais pas comment mettre des mots là-dessus… Comme sur un autre traumatisme, qui ne disparaît pas d’ailleurs…

 

Lequel ?

 

Valérie. Quarante-huit heures avant l’intervention proprement dite, j’ai été invitée à avaler deux comprimés. Une sorte de pilule du lendemain… En fait, il s’agit d’un médicament qui arrête le travail du placenta; l’enfant n’est plus nourri… On ne vous fait pas une piqûre, vous devez porter ce médicament à votre bouche. C’est insupportable ! Trop culpabilisant... Le 3 mars 2005, j’ai avalé cette drogue. Mais je suis certaine que Juliette était déjà morte le jour précédent car je ne la sentais plus bouger. Le 5 mars 2005, son corps sans vie a été mis au monde. Cela s’est passé comme un accouchement. Avec un travail, des contractions pendant plusieurs heures.

 

Didier. Quand vous voyez un enfant de 19 semaines, il a tout. C’était un petit bout de femme avec une expression sur le visage. C’était un être humain à part entière, sauf pour la loi qui n’y voyait qu’un fœtus ne méritant pas d’être nommé. Si vous regardez dans un dictionnaire, fœtus veut dire « produit de la conception présentant les formes de l'espèce ». Je suis notamment le père d’un « produit »! Et un « produit », cela n’a pas de droits ou si peu. Moins de droits, en tous cas, qu’un chien. Car, dans la région, si vous payez, vous pouvez faire enterrer votre labrador avec une pierre portant son nom… Pour Juliette, ce n’était pas possible !

 

Pourquoi ?

 

Valérie. Au regard de la loi belge, elle est née trop jeune. Trop jeune pour être enterrée normalement dans un cimetière, trop jeune pour avoir un prénom, trop jeune pour laisser une quelconque trace de son existence sur cette terre.

 

Didier. Si Juliette avait eu six semaines de plus au moment de sa naissance, elle aurait au moins pu faire l’objet d’une « déclaration d’enfant sans vie » officielle auprès de la Commune. Ce droit est ouvert aux parents dont l’enfant mort-né est issu d’une grossesse qui a duré au minimum 180 jours, soit un peu plus de 25 semaines. Dans un tel cas, il peut être demandé à l’officier d’Etat civil d’inscrire un prénom dans les registres. Pour tous les enfants plus jeunes, il n’y a rien de prévu.

 

Valérie. Sauf la possibilité, dans certaines communes, d’être enterré dans une parcelle réservée aux fœtus sans nom. Avec une stèle commune pour tous. Les petites boîtes s’entassent les unes sur les autres et, tous les cinq ans, on retourne la terre pour laisser la place aux suivants. C’est sans doute mieux que ce qui existait il y a quelques années, c’est-à-dire rien. Mais moi, cela ne me convenait pas. L’endroit que j’ai vu est esthétiquement correct, mais je ne peux m’empêcher de me dire qu’il s’agit d’une fosse commune.

 

Didier. Nous avons donc décidé de faire incinérer le corps de Juliette. Pour ce faire, nous avons dû aller chercher la petite boîte qui contenait son corps et la porter nous-même à l’incinérateur. Nous l’avons déposée et puis, nous avons repris la voiture pour rouler sans but pendant une bonne heure. Quand nous sommes revenus, une dame a lancé à un des ses collègues : « Le bébé, il est fait ? » ! Nous avons repris ses cendres et des ouvriers du cimetière, heureusement très respectueux, les ont dignement dispersées. Voilà comment est parti cet enfant sans nom officiel. Notre deuxième enfant. Notre Juliette. 

 

En 2002, la sénatrice Sabine de Béthune (CD&V) a déposé une proposition de loi visant à adapter la limite légale de viabilité. L’idée étant de passer de 180 à 140 jours de grossesse, soit 20 semaines après la conception, ce qui équivaut à 22 semaines d’âge postmenstruel (A.p.m.). Elle voulait que la loi belge tienne compte des progrès de la néonatologie et qu’elle constate « qu’on a aujourd’hui connaissance d’enfants nés viables après 22 semaine d’A.p.m. et qui sont devenus des bébés en bonne santé ». Elle faisait aussi remarquer que l’O.m.s. fixe cette limite de viabilité à 22 semaines d’A.p.m.… Par conséquent, elle considérait qu’un enfant mort-né après 140 jours de grossesse devait être considéré, non plus comme un « produit de conception », mais comme un être humain à part entière pouvant bénéficier de la reconnaissance officielle de son existence… 

 

Didier. Si une telle loi avait été votée, cela aurait été déjà un progrès… Cela dit, Valérie et moi, nous voyons les choses autrement. La loi sur l’interruption volontaire de grossesse prévoit que celle-ci doit intervenir avant la fin de la 12e semaine à partir de la conception. Si une telle limite a été fixée par le législateur, c’est évidemment par respect pour l’embryon qui est considéré à juste titre comme un être vivant. Tout être humain vivant ne devrait-il pas avoir droit à une existence légale, à un prénom et à un nom ? Pourquoi ne pas reculer le seuil légal à 12 semaines et 1 jour ?

 

Valérie. Nous avons écrit à plusieurs partis politiques pour leur demander de réfléchir aux parents qui vivent la même chose que nous. Résultat : aucune réponse concrète au-delà des accusés de réception. Apparemment, un enfant sans nom, cela n’intéresse pas grand monde. Une assistante du Délégué général aux droits de l’enfant est toutefois venue nous rendre visite et elle semblait être sensible à ce que nous lui exposions.

 

Didier. Je voudrais insister sur la question que Valérie posait tout à l’heure. Qui aurait été dérangé si ma fille avait eu un nom, un enterrement normal et une sépulture rappelant qu’elle a existé ? Nous, cela nous aurait permis de faire notre deuil plus facilement, c’est tout.

 

Valérie. C’est une question de dignité. Juliette a vécu en moi. C’est un être humain qui n’a pas eu la chance de trouver le bonheur sur cette terre. Pour elle, c’est une terrible injustice. Ne pas reconnaître son existence est une injustice de plus. C’est inacceptable pour elle comme pour nous, ses parents pour toujours.

 

Valérie et Didier ont créé un blog consacré au drame qu’ils ont vécu :

 

http://julietteestsonnom.spaces.live.com/

 

Ils peuvent également être contactés par courriel :

 

julietteestsonnom@hotmail.com

21:56 Écrit par michelbouffioux dans Général | Lien permanent | Commentaires (2) | Tags : ethique |  Facebook |